Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES
/
LE COMTE DE LA BOISSERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COMTE DE LA BOISSERIE
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
93496502
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2023

Présentation de la marque LE COMTE DE LA BOISSERIE

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMTE DE LA BOISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 Rue de La Loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France.

La marque LE COMTE DE LA BOISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COMTE DE LA BOISSERIE est expirée depuis le 14 décembre 2023.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , JEAN BARIN


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 Rue de La Loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2003 n°2251140 - Publication au BOPI 2003-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539019 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée du VAL DE LOIRE